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Marques déposées par la société ALPHA RECYCLAGE Franche Comté
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FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC
ALPHA RECYCLAGE Franche Comté

Numéro de dépôt :
3290176
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2014
FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC de ALPHA RECYCLAGE Franche Comté

Présentation de la marque FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC

Déposée le 6 mai 2004 par la société ALPHA RECYCLAGE Franche Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société ALPHA RECYCLAGE Franche Comté domicilié(e) 4, rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 167 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA RECYCLAGE Franche Comté domicilié(e) 4, rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France.

La marque FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC est expirée depuis le 6 mai 2014.

ALPHA RECYCLAGE Franche Comté a également déposé les autres marques suivantes : RECYGOM , ALPHA RECYCLAGE , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE , ALPHAMAT , ALPHA CARBONE , ALPHA RECYCLAGE (REGION) , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE , ALPHA RECYCLAGE , CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE


ALPHA RECYCLAGE Franche Comté - 4, rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France - SIREN 418167953


ALPHA RECYCLAGE Franche Comté - 4, rue Jules Védrines, BP 94204,31031 TOULOUSE cédex 4 - 31031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Service de collecte, traitement, recyclage de déchets, notamment des pneumatiques usagés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.